Mentions Légales & Confidentialité

Informations légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :
Le présent site internet dont le nom de domaine est www.globeetcecilhotel.com a été édité par :
Seekoya, agence de Digital & Design Learning, située au 35 rue de Marseille 69007 Lyon – EI au capital de 1 000€ dont le siège est situé : 21 quai Jayr 69009 Lyon.

Pour :

Precious Time situé au 21 rue Gasparin 69002 Lyon.
Le directeur de la publication du site est M Loïc Renart, directeur de l’hôtel Globe&Cecil.

Precious Time est une marque dont la propriété est à M Loïc Renart.
SIRET : 412 361 107 00011
Activité : Hôtels et hébergement similaire (5510Z)

Numéro déclaration à la CNIL : en cours d’actualisation (Juin 2020)

Le présent site internet est hébergé par la société OVH
– 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix

2. Limitation de responsabilité

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter. L’utilisateur du site internet globeetcecilhotel.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

L’utilisateur du site internet globeetcecilhotel.com reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
Precious Time, par l’intermédiaire du prestataire Seekoya, met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur le site.

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Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

4. Propriété intellectuelle

Le présent site internet a été construit sur une base libre (open-source) via le CMS WordPress. Ce CMS WordPress, quant à lui, est placé sous licence GPL.

Sauf mention contraire explicite, les documents téléchargeables sur ce site internet sont sous droit d’auteur qui interdit leur reproduction et leur modification.

Utilisation commerciale : Vous n’avez pas le droit d’utiliser cette création à des fins commerciales, de partage des conditions initiales à l’identique. Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n’avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci de reproduire à chaque réutilisation ou distribution, la mention de cette licence à l’identique Creative Commons BY-NC-SA.

Toute représentation totale ou partielle de ce site ou de son contenu par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse et écrite de Precious Time est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle qui définit la contrefaçon comme un délit, et prévoit jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Precious Time est producteur.

Precious Time ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau des internautes naviguant sur le présent site.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site precioustime.fr est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Lyon.

5. Droit d’auteur et Copyright

L’ensemble des textes, vidéos et photos d’illustrations présents sur ce site sont produits pour Precious Time par :

  • Meryll De Gordon, vidéaste & photographe professionnel
  • Alexandra Battut, photographe de l’agence Camille Carlier
  • Cathy Dubois, graphisme et création graphique
  • Société Seekoya, stratégie digitale & conception
  • Loic Renart, directeur de publication

Toute utilisation totale, partielle ou modifiée sans l’accord de l’auteur représente un non respect du droit d’auteur et expose à des sanctions financières et pénales.

Crédits photos / vidéo :
© Julien Bouvier /  © DR / © Alexandra Battut / © Meryll De Gordon

 

 

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